Compte rendu du Conseil des ministres du 28 juin 2023
Olivier VÉRAN
Mesdames, Messieurs, le Conseil des ministres de ce jour
était un Conseil des ministres un peu particulier, car le président de la
République l’a présidé depuis Marseille.
Depuis la deuxième ville de France, le
président de la République a fait des annonces d’envergure pour l’égalité des
chances et des territoires. C’est bien de cela dont on parle, faire en sorte
que chacune, chacun, quel que soit l'endroit où ils vivent, bénéficie des mêmes
chances que donne la République. Aujourd'hui, ce n'est pas toujours le cas. Le
visage de la cité phocéenne, au-delà du lieu de villégiature et de culture,
c'était en 2019 un taux de chômage qui avoisinait les 20 % alors qu'il était à
8 % dans le reste du pays. Un quart de la population qui vivait sous le seuil
de pauvreté, et le drame visible de la rue d'Aubagne, et tout ceux silencieux,
de l'habitat indigne.
D'où une ambition nationale pour ce territoire. Depuis
septembre 2021 et l'engagement présidentiel pour Marseille, le Gouvernement est
au rendez-vous. Nous avons engagé plus de 90 % des projets qui ont été
annoncés. L'égalité des chances, à travers les territoires, s'incarne dans des
principes simples : être en sécurité, être maître de son avenir.
Aussi, le
président de la République a annoncé deux mesures d'envergure. Le paiement
immédiat des amendes forfaitaires, une façon de réduire les trafics, en
agissant là où le bât blesse, sur le porte-monnaie. Pour rappel, aujourd'hui, à
peine plus de 30 % des amendes forfaitaires sont recouvrées.
Le président de la
République a aussi annoncé la mise en place du collège, de 8h00 à 18h00, dans
les quartiers d'éducation prioritaire ; Marseille sera donc un laboratoire à
ciel ouvert d'une mesure qui pourrait un jour, au regard de son impact positif,
concerner le reste de la France.
De manière générale, d'ailleurs, le plan
Marseille en grand s'inscrit dans la volonté gouvernementale et présidentielle
de soutenir les quartiers dans nos villes, mais aussi de soutenir la ruralité.
J'en veux pour preuve l'agenda rural, mais également le conseil
interministériel à la ville qui sera présidé par la Première ministre cette fin
de semaine. La visite présidentielle continue ce jour, et ce sera l'occasion de
revenir sur le thème du logement indigne.
J’en viens aux textes qui ont été
présentés en Conseil des ministres.
Le ministre de la Transition écologique et
la ministre de la Transition énergétique ont présenté un décret qui fixe les
modalités d'application à la loi relative à l'accélération de la production
d'énergie renouvelable. C'est un décret qui introduit des dérogations selon
lesquelles le silence gardé par l'administration vaudrait acceptation, de
manière à protéger les espaces littoraux de décision de dérogation prise par
acceptation tacite, alors même qu'elle nécessite un contrôle strict du respect
de la loi.
Le ministre de la Transformation et de la Fonction publique a
présenté un décret important qui porte majoration de la rémunération des
personnels civils et militaires de l'État, des personnels des collectivités
territoriales et des établissements publics d'hospitalisation, c'est-à-dire des
personnels des 3 fonctions publiques.
À compter du 1er juillet, le point
d'indice sera revalorisé de 1,5 % pour tous les agents publics, fonctionnaires
comme contractuels. Le projet prévoit également l'attribution de points
d'indice majorés à chaque passage d'échelon pour les agents dont l'indice se
situe entre l'indice minimal de traitement et 1,16 fois la valeur de cet
indice. L'attribution de points d'indice majorés pour tous, soit une augmentation
brute mensuelle de près de 25 euros à partir du 1er janvier prochain, et au
total, pour un agent d'accueil de la fonction publique, le gain pourrait
atteindre 120 euros brut.
Enfin, le ministre de l'Éducation nationale et de la
Jeunesse a présenté une communication relative à la préparation de la rentrée
scolaire. Eh oui, on n'est pas encore en vacances, mais évidemment, on présente
la rentrée. Elle aura lieu le 17 août pour la Réunion, le 24 août pour Mayotte,
et le lundi 4 septembre, ailleurs en France, pour 12 millions d'élèves qui
reprendront le chemin de l'école.
Première étape de la rénovation pédagogique
du collège, cette rentrée sera celle du déploiement de la nouvelle 6e. Chaque
élève de 6e bénéficiera d'une heure hebdomadaire de soutien et d'approfondissement.
Le dispositif « Devoirs faits » deviendra obligatoire. Cette rentrée sera aussi
celle de la découverte des métiers qui sera généralisée à tous les collèges,
dès la 5e.
Aussi, parmi les autres engagements forts du président de la République,
la réforme des lycées professionnels sera pleinement engagée, dès cette
rentrée. Les stages seront enfin rémunérés, 1 000 places seront créées dans des
filières d'avenir, et en terminale, les élèves seront accompagnés par des
conseillers de Pôle emploi afin de faciliter leur insertion dans la vie
professionnelle.
Enfin, une priorité absolue sera donnée à la lutte contre le
harcèlement à l'école. Tous les personnels seront formés, un adulte référent
sera mis en place dans chaque collège. J'ajoute que ce sera aussi la rentrée
qui préparera les Jeux olympiques et paralympiques et qu'une place importante
sera donnée à la pratique sportive dans l'ensemble des établissements scolaires
de notre pays. J'en ai terminé avec ce propos.
Je prends vos questions.
Marie CHANTRAIT
Bonjour Monsieur le Ministre. Marie CHANTRAIT pour TF1-LCI.
Une première question, quant à ce qui s'est déroulé, hier, à Nanterre, le
ministre de l'Intérieur s'est exprimé ce matin. Est-ce que le président de la
République a eu un mot concernant ce jeune de 17 ans tué, sa famille, et par
ailleurs, les violences qui en ont découlées cette nuit à Nanterre et
d'ailleurs dans d'autres villes d'Ile-de-France ? Merci beaucoup.
Olivier VÉRAN
Il a bien entendu été question de ce qui s'est passé, hier,
à Nanterre et le président de la République a d'ailleurs demandé au ministre
chargé de l'Intérieur de faire un propos à destination du Conseil des ministres
pour rapporter les faits tels que nous les connaissons à ce stade. Évidemment,
une très forte émotion puisqu'un jeune de 17 ans a trouvé la mort dans des
conditions brutales. Une émotion que nous partageons avec la famille, les amis,
les voisins, les proches et évidemment la nation tout entière, parce qu'il
s'agit d'un jeune de 17 ans. Le ministre de l'Intérieur a rappelé qu'une
enquête judiciaire est ouverte à ce stade, à l'heure à laquelle je vous parle,
il y a un policier qui est en garde à vue, avec une enquête pour homicide
volontaire. Nous souhaitons, comme l'a dit le ministre de l'Intérieur, ce matin,
qu'il puisse y avoir une communication par la justice, dès lors que la garde à
vue touchera à son terme. Nous voulons et nous comprenons la volonté d'avoir
des réponses et nous voulons qu'elles puissent être données en toute
transparence à mesure que les éléments seront connus. Et puis un appel,
évidemment, au calme dans cette situation très particulière, avec une émotion
très vive.
Léopold AUDEBERT
Bonjour Monsieur le Ministre. Léopold AUDEBERT pour BFMTV.
Est-ce que le président de la République a pu s'entretenir avec la famille de
ce jeune de 17 ans qui est décédé hier ? Est-ce que vous avez des informations
par rapport à ça, à ce stade ? Concernant la soirée, ce soir aussi, le ministre
de l'Intérieur a annoncé que 2 000 policiers seraient déployés, notamment
autour de Nanterre. À quoi il faut s'attendre ce soir ?
Olivier VÉRAN
En tout cas, à quoi nous aspirons, c’est-à-dire au calme sur
l'ensemble du territoire national. Je le redis, après ce drame, il y a une
enquête judiciaire, il y a quelqu'un qui est en garde à vue. Des réponses
seront apportées à la famille et à la France tout entière quand nous les
aurons. Donc, c'est cet appel au calme qui est d'ailleurs très largement
relayé, à commencer par les élus locaux des villes concernées.
Léopold AUDEBERT
Enfin, est-ce que, selon vous, ce drame relance un débat, un
questionnement autour de la loi sur le refus d'obtempérer ?
Olivier VÉRAN
Je me garderai bien d'ouvrir quelque débat que ce soit à
l'heure à laquelle nous nous parlons, encore une fois. Là, je pense qu'il nous
faut vraiment de la mesure.
Léopold AUDEBERT
Je vous remercie.
Jacques SERAIS
Bonjour Monsieur le Ministre. Jacques SERAIS, Europe 1. Ce
drame suscite beaucoup de réactions dans la classe politique, depuis hier,
notamment à gauche. On voit beaucoup d'élus se mobiliser. Est-ce que vous avez
le sentiment qu'il y a une certaine forme de récupération politique,
aujourd'hui, par rapport à ce drame ?
Olivier VÉRAN
Commenter cela, ce serait peut-être moi-même participer à ce
mouvement de récupération. Donc, je ne rentrerai pas dans ce débat. Je le
redis, on est dans un Etat de droit, on a un système de justice qui est chargé
de conduire des enquêtes et de sanctionner ceux qui doivent l'être. C'est
valable au quotidien pour tous ceux qui commettent des délits ou tous ceux qui
sont victimes, c'est aussi valable dans le cas qui nous occupe aujourd'hui.
Donc, on n'est pas dans une séquence et on n'est pas dans un temps politique.
On est dans un temps de l'émotion et dans un temps de l'enquête. Je pense que
c'est fondamental de faire la part des choses et quand on est porteur d'une
forme d'autorité publique, parce qu'on est soi-même porteur d'un mandat et donc
de la confiance de nos concitoyens, on doit tous s'inscrire dans ce principe
fondamental dans un Etat de droit.
Journaliste
Donc, vous ne voyez pas de récupération politique
aujourd'hui ?
Olivier VÉRAN
Je ne veux pas rentrer dans ce débat.
Quentin CHÂTELIER
Bonjour, Monsieur le ministre, Quentin CHÂTELIER pour
Liaisons sociales. Sur un autre sujet, est-ce qu'un calendrier a été fixé pour
les annonces sur le projet de loi immigration ? Et, est-ce que vous tirez des
premières conclusions des concertations qui ont eu lieu avec le ministre de
l'Intérieur ? Merci à vous.
Olivier VÉRAN
Il n'en a pas été question en Conseil des ministres, ce
matin. Je rappelle qu'il y a des concertations, dont a été chargé le ministre
de l'Intérieur, avec l'ensemble des forces politiques du pays et des groupes
parlementaires à l'Assemblée nationale et au Sénat, pour dégager des lignes
fortes pour nous permettre d'avancer. Nous aurons... Il y aura un temps de communication
prochainement à ce sujet, mais ce n'était pas à l'agenda du jour.
Quentin CHÂTELIER
Est-ce qu'on peut penser que ce sera avant le 14 juillet ?
Olivier VÉRAN
Je n'ai pas de date à vous donner, mais, si je m'en tiens à
ce que j'ai moi-même relayé ici, c'est plutôt prévu, effectivement, pour le
mois de juillet.
Quentin CHÂTELIER
Merci à vous.
Jeff WITTENBERG
Monsieur le Ministre, Jeff WITTENBERG, France 2. Vous avez
évoqué un propos du président de la République en Conseil des ministres sur
cette affaire de Nanterre. Est-ce qu'il s'est dit lui aussi “choqué”, comme le
ministre de l'Intérieur, par ce qui est arrivé, et notamment par la vidéo où
l'on voit, effectivement, ce tir à bout portant ? Est-ce que le président a
fait part de son choc ou de son émotion ?
Olivier VÉRAN
Le président de la République a fait part de son émotion
après la mort de ce jeune de 17 ans. Il a parlé évidemment de la famille, des
amis, des Français. Il a dit, je crois avoir traduit fidèlement ses propos, à
savoir un besoin d'avoir des réponses, besoin que la justice fasse son travail.
Et ensuite, il a demandé aux ministres de l'Intérieur de présenter les faits.
Jeff WITTENBERG
D'accord, merci.
Journaliste
Jean-Luc MÉLENCHON réclame “une refondation de la
police”, est-ce que vous estimez que
cette question est légitime aujourd’hui ?
Olivier VÉRAN
Vous revenez en deuxième séance avec le même type de
question. Je vous ai dit, je ne m’inscrirai pas dans la politisation d’un drame
qui nécessite des réponses et un temps de recueillement. Je considère,
pardonnez-moi, j’ai le droit de le penser, que ce n'est pas le moment de le
faire et que le temps politique, il viendra, peut-être, mais il viendra plus
tard. On est aujourd'hui, encore une fois, dans le temps de recueillement, de
l'émotion et de la justice.
Journaliste
Est-ce que le Président, le Gouvernement, vous-même,
craignez un embrasement aujourd'hui après ce qui s'est passé cette nuit où on a
vu des problèmes, des violences dans plusieurs villes ? Est-ce que vous
redoutez un effet, encore, que ce phénomène se propage dans d'autres cités et
dans d'autres villes, la nuit prochaine, par exemple ?
Olivier VÉRAN
Dans les faits, et ça a été rappelé par le ministre de
l'Intérieur il y a quelques minutes, donc, je vous propose volontiers de vous
renvoyer vers la communication du ministre en charge. Il y a une vingtaine
d'interpellations qui ont été faites, notamment dans les Hauts-de-Seine. Une
vingtaine de policiers aussi, qui ont été blessés. Il y a eu des velléités
d'embrasement assez localisées. Nous souhaitons vraiment éviter cela. Et je
rappelle que les élus locaux, notamment le maire de Nanterre, a eu des propos
très forts pour dire… Voilà, ce qui s'est passé, appelle des réponses. Elles
seront connues, appel au calme.
Journaliste
Mais, est-ce qu'il faut justement que ces réponses soient
rapides pour éviter que la situation dégénère ?
Olivier VÉRAN
Nous souhaitons, évidemment, que les réponses soient
transparentes et rapidement apportées, toutes les réponses. C'est la justice
qui est en charge de cela. Donc, il y a une garde à vue. Je vous propose
vraiment qu'on respecte les règles de l'Etat de droit. L’Etat de droit, il
fonctionne et c'est aussi le garant de la cohésion nationale.
Marie CHANTRAIT
Re. Une question sur un tout autre sujet un peu plus
politique. Vous avez peut-être pris connaissance du fait que Nicolas SARKOZY a
déjeuné avec des députés de la majorité hier. Et quand à ses mots qu'il a tenu
en rappelant que sa famille était… Il avait une reconnaissance infinie pour sa
famille politique, Les Républicains. Mais, il le dit : « aujourd'hui, c'est le
plus fort qui tend la main. Il faut tendre la main plus généreusement et
beaucoup plus fortement ». Est-ce que vous pensez que Nicolas SARKOZY peut
avoir une influence sur certains Républicains quant à un accord avec le
Gouvernement ? Merci beaucoup.
Olivier VÉRAN
Je ne sais pas, mais je fais rarement de la politique, ici,
parce que je suis porte-parole du Gouvernement quand je suis devant vous dans
cette enceinte. J'ai plutôt tendance à être d'accord avec Nicolas SARKOZY
lorsqu'il dit que pour aider son pays, il faut aider le président de la
République.
Journaliste
Les partenaires sociaux se rencontrent aujourd'hui pour
finaliser leur agenda social autonome. Est-ce que vous avez un message à leur
faire passer ? Et quelles sont les prochaines étapes pour l’exécutif concernant
cet agenda social ?
Olivier VÉRAN
Alors, c’est une étape très importante qui a eu lieu
aujourd’hui. Effectivement, nous espérons ce rendu des conclusions des forces
syndicales de notre pays qui, à l'invitation du Gouvernement, ont travaillé
depuis des semaines pour établir un agenda social. Derrière le mot “agenda
social”, pour être plus clair, il s'agit d'avoir une amélioration des
conditions de travail, une amélioration des carrières et une amélioration...
Donc, ça va parler à tous les Français. Donc, c'est un moment très important
dans l'histoire sociale de notre pays. Et donc, je vous propose peut-être qu'on
commente cela une fois que nous aurons eu le rendu de ce travail des syndicats.
Francesco FONTEMAGGI
Bonjour Francesco FONTEMAGGI pour l'AFP. Le Président a
ouvert hier le débat, a dit vouloir ouvrir le débat sur le temps scolaire,
d'organisation des vacances scolaires qu'il a jugé trop longue pendant l'été
notamment. Est-ce qu’en Conseil des ministres, il a précisé le calendrier, la
méthode pour revoir tout cela ? Est-ce qu'il a demandé à son ministre de
l'Éducation de s'y atteler ? Merci.
Olivier VÉRAN
Le président de la République, effectivement, a abordé ce
point en Conseil des ministres et a demandé effectivement au ministre de
l'Education et de l'ensemble des ministres concernés par la question éducative
de travailler cette question, en rappelant la philosophie qui est que la France
est un pays dans lequel les vacances estivales sont parmi les plus longues et
parfois vous avez des enfants qui sont déscolarisés pendant deux mois et demi.
Beaucoup trop d'enfants dans notre pays, hélas, ne partent pas en vacances et
donc peuvent être assignés à la maison pendant plusieurs mois au cours
desquelles ils n'apprennent pas, perdent parfois certains réflexes
d'apprentissage, ce qui nuit à la consolidation des acquis de l'enseignement.
Et a contrario, le corollaire de cela, c'est que la France est aussi un pays au
sein duquel le temps de travail journalier hebdomadaire pendant l'année
scolaire est très élevé pour les enfants, et ce qui peut aussi entraîner de la
fatigue. Donc, il faut vraiment voir cela avec la volonté d'abord de réduire
les inégalités, ce qui est le rôle de l'école dans notre pays, de faire en
sorte que tous les enfants aient les mêmes chances, et ensuite de faire en
sorte que l'école remplisse pleinement ses missions, à savoir : permettre aux
enfants d'apprendre dans les meilleures conditions possibles. Ce n'est pas
quelque chose qui se fera en quelques semaines, vous vous en doutez bien. Mais
le fait d'ouvrir ce chantier, le fait d'ouvrir cette réflexion, de nous
projeter dans ce défi collectif, ça, le président de la République en a
effectivement parlé ce matin.
Journaliste
Et, il a fixé un calendrier de concertation ?
Olivier VÉRAN
Il n’y a pas de calendrier qui soit fixé.
Journaliste
Quand est-ce qu’il souhaite que cela aboutisse ? Pour
quelles vacances ?
Olivier VÉRAN
Il a rappelé lui-même que ça ne se ferait pas du jour au
lendemain, mais qu'il était important d'ouvrir cette page de notre histoire
éducative. Merci à tous.