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Comme l’a précisé Luc Chatel, lors de son point de presse hebdomadaire le 11 juin, trois projets de loi se succéderont pour former l’ensemble des réformes du Grenelle de l’environnement. Le "texte Grenelle I - relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement - sera suivi d’un texte Grenelle II qui sera consacré à la mise en forme législative et réglementaire des dispositions, notamment dans le domaine du bâtiment et des transports. Il y aura également un Grenelle III consacré aux pratiques agricoles", a-t-il énoncé.

La naissance du Grenelle

Le Grenelle de l’environnement a été lancé le 6 juillet 2007. Six groupes de travail de 40 membres répartis en 5 collèges sont alors mis en place. Ils ont pour vocation de représenter les acteurs du développement durable : l’Etat, les collectivités locales, les ONG, les employeurs et les salariés. Aux six groupes de travail initiaux sont rapidement venus s’adjoindre deux ateliers intergroupes, l’un sur les organismes génétiquement modifiés (OGM), l’autre sur les déchets.

  Ces groupes de travail ont remis leurs propositions à la fin du mois de septembre 2007.
  Une deuxième phase du Grenelle, en octobre 2007, a consisté en une consultation des publics (en régions).
  La troisième phase concernait les négociations entre les cinq collèges autour de Jean-Louis Borloo, Dominique Bussereau et Nathalie Kosciusko-Morizet, les 24, 25 et 26 octobre 2007.
  La quatrième phase du processus, celle de la mise en œuvre des engagements, est en cours.

Cette séquence opérationnelle a mobilisé plus de 1 000 contributeurs, représentants de l’Etat, filières professionnelles, entreprises, associations, collectivités territoriales. Trente-cinq parlementaires au total ont pris part aux travaux des première et quatrième phases du processus du Grenelle de l’environnement.